Marque expirée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE
GILLES ELLUL
SYLVIE ELLUL

Numéro de dépôt :
3457235
Date de dépôt :
16/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016
ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE de GILLES ELLUL

Présentation de la marque ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE

Déposée le 16 octobre 2006 par GILLES ELLUL et SYLVIE ELLUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE »

Les déposants sont GILLES ELLUL domicilié(e) RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France et SYLVIE ELLUL domicilié(e) RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES ELLUL domicilié(e) RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE DU VIN SUD DE FRANCE SOUTH OF FRANCE est expirée depuis le 16 octobre 2016.

GILLES ELLUL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ELLUL – FERRIÈRES


GILLES ELLUL - RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France

SYLVIE ELLUL - RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France


GILLES ELLUL - RN 110, FONTMAGNE,34160 CASTRIES - 34160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.